FRANCAIS - 1 Nos produits

Résultat de votre recherche FRANCAIS Conditions de vente - 1 Résultat

1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - 1. PRÉAMBULE Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, La Société FIGURINES ET COLLECTIONS, dont le siège social est situé 198 Avenue Saint Simond, 73100 Aix les Bains, inscrite au RCS de Chambéry sous le numéro 505 006 049, N°SIRET :505 006 049, CODE APE (ou NAF) : ......, N° TVA intracommunautaire : FR88505006049, Ci-après...

Rechercher FRANCAIS